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• Note du Ministre de l’ Éducation nationale à l’attention des recteurs et des inspecteurs académiques

  Ministère de l’Éducation Nationale in Organisation de stages de remise à niveau proposés aux élèves présentant en fin d' école primaire des difficultés en français ou en mathématiques février, 2008

  Titre :	Note du Ministre de l’ Éducation nationale à l’attention des recteurs et des inspecteurs académiques
  Résumé :	Objet de la note : Organisation de stage de remise à niveau proposés aux élèves présentant en fin d’école primaire des difficultés en français ou en mathématiques. Des stages seront proposés par les professeurs des écoles aux parents des élèves présentant des lacunes en français ou en mathématiques. Ils auront lieu pendant les vacances de printemps et d’été.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Accompagnement à la scolarité
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministère de l’Éducation Nationale
  Publication :	Organisation de stages de remise à niveau proposés aux élèves présentant en fin d' école primaire des difficultés en français ou en mathématiques
  Année de publication :	février, 2008
  Pagination :	2p.
  Mots-clés :	Accompagnement , Difficulté scolaire
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  Url site :	http://www.education.gouv.fr

• Circulaire interministérielle n° 2007-196 du 11 mai 2007 relative à la politique d’ accompagnement à la scolarité pour l’année 2007-2008

  Ministère de l'Emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l’Éducation Nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Ministère de la santé et des solidarités, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Délégation interministérielle à la famille in Circulaire interministérielle - N° Pub N°DIF/DIV/DGAS/DPM/DGESCO/2007/196 du 11 mai 2007 mai, 2007

  Titre :	Circulaire interministérielle n° 2007-196 du 11 mai 2007 relative à la politique d’ accompagnement à la scolarité pour l’année 2007-2008
  Résumé :	Cette circulaire encadre le développement de l’ accompagnement à la scolarité.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Accompagnement à la scolarité
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministère de l'Emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l’Éducation Nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Ministère de la santé et des solidarités, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Délégation interministérielle à la famille
  Publication :	Circulaire interministérielle
  Année de publication :	mai, 2007
  N° Pub :	N°DIF/DIV/DGAS/DPM/DGESCO/2007/196 du 11 mai 2007
  Pagination :	4p.
  Mots-clés :	Accompagnement , École , Famille , Individualisation
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  Url site :	http://www.education.gouv.fr

• Circulaire interministérielle du 20 juillet 2010 relative à la mise en œuvre de la politique d’ accompagnement à la scolarité pour l’année scolaire 2010-2011

  Ministère du travail, de la Solidarité et de la fonction publique, Ministère de l’Éducation Nationale, Secrétariat d’État chargé de la politique de la ville, Secrétariat d’État chargé de la famille et de la solidarité in Circulaire interministérielle - N° Pub N°DGCS/2CIDGESCO/SG/2010/280 du 20 juillet 2010 juillet, 2010

  Titre :	Circulaire interministérielle du 20 juillet 2010 relative à la mise en œuvre de la politique d’ accompagnement à la scolarité pour l’année scolaire 2010-2011
  Résumé :	La circulaire rappelle les principes de l’ accompagnement à la scolarité et précise les orientations du dispositif CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité) pour l’année scolaire 2010-2011.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Accompagnement à la scolarité
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministère du travail, de la Solidarité et de la fonction publique, Ministère de l’Éducation Nationale, Secrétariat d’État chargé de la politique de la ville, Secrétariat d’État chargé de la famille et de la solidarité
  Publication :	Circulaire interministérielle
  Année de publication :	juillet, 2010
  N° Pub :	N°DGCS/2CIDGESCO/SG/2010/280 du 20 juillet 2010
  Pagination :	9p.
  Mots-clés :	Accompagnement , École , Lycée , Famille
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  Url site :	http://www.education.gouv.fr

• Circulaire n°2008-075 - Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée dans 200 établissements

  Ministre de l'éducation nationale in Bulletin officiel - N° Pub 24 du 24 juin 2008 juin, 2008

  Titre :	Circulaire n°2008-075 - Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée dans 200 établissements
  Résumé :	Dans le cadre de la réforme du lycée, le ministère de l’Éducation nationale a instauré ce dispositif au sein de 200 lycées pour développer une plus grande individualisation dans l’accompagnement des élèves.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Accompagnement à la scolarité
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministre de l'éducation nationale
  Publication :	Bulletin officiel
  Année de publication :	juin, 2008
  N° Pub :	24 du 24 juin 2008
  Pagination :	9
  Mots-clés :	Dispositif , Lycée , Réussite scolaire
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  Url site :	http://www.education.fr

• Mise en place de l’accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l’éducation prioritaire

  Ministre de l'Education nationale in Bulletin officiel - N° Pub N°25 du 19 juin 2008 juin, 2008

  Titre :	Mise en place de l’accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l’éducation prioritaire
  Résumé :	Le ministère de l’éducation nationale met en place un dispositif d’accompagnement éducatif dans les écoles de l’éducation prioritaire. Il explique dans cette circulaire sa mise en œuvre.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Accompagnement à la scolarité
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministre de l'Education nationale
  Publication :	Bulletin officiel
  Année de publication :	juin, 2008
  N° Pub :	N°25 du 19 juin 2008
  Pagination :	3
  Mots-clés :	Dispositif , Élève , Réussite scolaire , Famille
  Télécharger :
  Url site :	http://www.education.fr

• Stages d’ été 2008 dans les 200 établissements inscrits dans le dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée

  Ministre de l'éducation nationale in bulletin officiel - N° Pub N°24 du 12 juin 2008 juin, 2008

  Titre :	Stages d’ été 2008 dans les 200 établissements inscrits dans le dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée
  Résumé :	Prolongement ici, du dispositif expérimental à travers des stages d’ été dont le texte relaye sa mise en place.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Accompagnement à la scolarité
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministre de l'éducation nationale
  Publication :	bulletin officiel
  Année de publication :	juin, 2008
  N° Pub :	N°24 du 12 juin 2008
  Pagination :	3 p.
  Mots-clés :	Dispositif , Lycée , Réussite scolaire , Famille
  Télécharger :
  Url site :	http://www.education.fr

• Circulaire interministérielle du 02 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d’accompagnement à la scolarité pour l’année scolaire 2009-2010

  Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, Secrétariat d'Etat chargé de la familille et de la solidarité. Ministère de l’Éducation Nationale. Secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville. in Bulletin officiel juillet, 2009

  Titre :	Circulaire interministérielle du 02 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d’accompagnement à la scolarité pour l’année scolaire 2009-2010
  Résumé :	Mise à jour de la circulaire relative au contrat local d’accompagnement à la scolarité pour l’année 2009-2010.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Accompagnement à la scolarité
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, Secrétariat d'Etat chargé de la familille et de la solidarité. Ministère de l’Éducation Nationale. Secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville.
  Publication :	Bulletin officiel
  Année de publication :	juillet, 2009
  Pagination :	4p.
  Mots-clés :	Dispositif , École , Égalité des chances , Élève , Famille
  Télécharger :
  Url site :	http://www.circulaires.gouv.fr

• Charte nationale de l’ accompagnement à la scolarité

  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, Ministère de l’Éducation Nationale, Ministère de la Jeunesse et des Sports, Ministère Délégué à la Famille, à l'Enfance et aux Personnes Handicapées, Ministère Déléguée à la Ville, FAS et CNAF 2001

  Titre :	Charte nationale de l’ accompagnement à la scolarité
  Résumé :	Cette charte assure un cadre aux actions d’accompagnement à la scolarité et en fixe les objectifs.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Accompagnement à la scolarité
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, Ministère de l’Éducation Nationale, Ministère de la Jeunesse et des Sports, Ministère Délégué à la Famille, à l'Enfance et aux Personnes Handicapées, Ministère Déléguée à la Ville, FAS et CNAF
  Année de publication :	2001
  Pagination :	8 p.
  Mots-clés :	École , Égalité , Famille
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  Url site :	http://www.education.gouv.fr

• Délibération n° 2008-218 du 27 octobre 2008 de la HALDE

  Le Collège de la Halde octobre, 2008

  Titre :	Délibération n° 2008-218 du 27 octobre 2008 de la HALDE
  Résumé :	Recommandations du Collège de la HALDE portant sur l’élimination dans les manuels scolaires des stéréotypes susceptibles d’alimenter les discriminations.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Discriminations
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Le Collège de la Halde
  Année de publication :	octobre, 2008
  Pagination :	3 p.
  Mots-clés :	École , Égalité , Législation , Lutte contre les discriminations , Stéréotype
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  Url site :	http://www.halde.fr

• Circulaire de mise en oeuvre du programme de “réussite éducative”

  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du logement, Ministère délégué à la Cohésion sociale et à la Parité février, 2006

  Titre :	Circulaire de mise en oeuvre du programme de “réussite éducative”
  Résumé :	Circulaire s’adressant aux préfets et présentant la marche à suivre pour mettre en place le PRE.
  Type de document :	Texte officiel
  Thématique :	Réussite éducative
  Auteur(s) de l'ouvrage :	Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du logement, Ministère délégué à la Cohésion sociale et à la Parité
  Auteur(s) de la ressource :	CHARVET Anne Marie Mme la déléguée interministérielle à la Ville
  Année de publication :	février, 2006
  Pagination :	12 p.
  Mots-clés :	Dispositif , Institution , Législation , Politique , Réussite éducative
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  Url site :	http://i.ville.gouv.fr